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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS
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LITTORAL 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL 92
COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1728261
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque LITTORAL 92

Déposée le 19 décembre 1990 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITTORAL 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS domicilié(e) 22, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvan LEDOUX - France.

La marque LITTORAL 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL 92 est expirée depuis le 19 décembre 2000.

COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS a également déposé les autres marques suivantes : APPROFAL , PARIS ARTS MENAGERS , ALUTEX , CE COLLECTIVITES EXPO , P PERSPECTIVES , ESPACE BAIN


COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS (Association Loi de 1901) - 22, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France


Yvan LEDOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

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